Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIOXITOL
Shell Chemicals Europe B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1311055
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015

Présentation de la marque TRIOXITOL

Déposée le 31 mai 1985 par la société étrangère Shell Chemicals Europe B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIOXITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Shell Chemicals Europe B.V domicilié(e) PO Box 8610,3009 AP ROTTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2285606) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2285606) - 75009 - France.

La marque TRIOXITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRIOXITOL est expirée depuis le 31 mai 2015.

Shell Chemicals Europe B.V a également déposé les autres marques suivantes : OXITOL , DIOXITOL , CARADOL


Shell Chemicals Europe B.V. société de droit néerlandais - PO Box 8610,3009 AP ROTTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2285606) - Pays-Bas


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2285606) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285606 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2048155 - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373122 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351129 - Publication au BOPI 2002-08-06

Produits chimiques pour l'industrie; solvants.